Le vélo comme moyen d'offrir des avantages à vos employés à moindre coût.
Pour encourager l'utilisation du vélo, la Belgique a introduit un certain nombre mesures fiscales. Le résultat est qu'il est très intéressant pour l'employeur et l'employé que l'employeur fournisse un vélo de société. Les mesures spécifiques au vélo sont les suivantes:
- La déductibilité à 120% des frais liés au vélos. Ceci est valable pour les vélos mais aussi pour tous les équipements, les entretiens et même l'aménagement de douches ou de parkings vélo. La TVA est quant à elle récupérable à 100%. Pour cela il faut pouvoir prouver que le vélo est utilisé pour les trajets domicile travail, au moins occasionnellement.
- L'exonération de l'avantage en nature sur les vélos de sociétés, les accessoires et les entretiens. Autrement dit, l'employé qui a un vélo de société n'a pas d'avantage en nature et n'est donc pas taxé pour le vélo qu'il reçoit.
- L'indemnité vélo: Pour chaque km qu'un employé parcoure pour aller et revenir de son lieu de travail, celui-ci peut bénéficier d'une indemnité de EUR 0,22. Cette indemnisation est elle aussi exonérée d'impôt.
Prenons un exemple: Vous offrez un vélo électrique d'une valeur de 2250 euros et des accessoires pour une valeur de 150 euros à votre employé. Celui-ci parcoure tous les jours 10km aller-retour pour aller travailler. Le vélo est amorti sur 3 ans. Vous prenez aussi en charge l'entretien du vélo, disons que ceci coute 180 euros pour les 3 ans.
Pour l'employé:
- Il reçoit un vélo électrique et des accessoires pour une valeur de EUR 2400
- Il reçoit des entretiens de vélo pour une valeur de EUR 180.
- Il reçoit l'indemnité vélo pour une valeur de EUR 1505 (228 jours * 3 ans * 10km/j * 0,22)
Au terme des 3 ans l'employé aura touché des avantages d'une valeur de 4125 euros.
Pour l'employeur:
- Il offre un vélo et des accessoires d'une valeur de 2400 euros, toutefois au terme des 3 ans cela lui coute réellement 1849 euros (voire le bas de la page pour l'explication)*
- Il paye des entretien pour une valeur de 180 euros, toutefois au terme des 3 années ceci lui coûte 158,5 euros (voire le bas de la page pour l'explication)**
- Il paye 1505 euros d'indemnité vélo à l'employé.
Au terme des 3 ans l'employeur aura déboursé 3512 euros
Comme vous le voyez, l'employé touche des avantages d'une valeur de 4125 euros tandis que l'employeur débourse réellement 3512 euros. Le vélo est donc une super manière d'offrir des avantages à ses employé en depensant le moins possible.
* EUR 416 de TVA sont récupères. De plus, le frais est déduit à 120% donc l'employeur deduit 20% de frais supplementaires par rapport à un achat standard. Ceci genere une economie d'impot de EUR 135. Donc EUR 2400 - EUR 416 de TVA - EUR 135 de diminution d'impôt = EUR 1849
** 10 euros de TVA son récupérés (les entretien de vélo ont en général un taux de TVA de 6%), De plus, le frais est déduit à 120% donc l'employeur deduit 20% de frais supplémentaires par rapport à un achat standard. Ceci genere une economie d'impot de EUR 11,50 donc EUR 180 - EUR 10 de TVA - EUR 11,50 de diminution d'impôt = EUR 158,50.
- La déductibilité à 120% des frais liés au vélos. Ceci est valable pour les vélos mais aussi pour tous les équipements, les entretiens et même l'aménagement de douches ou de parkings vélo. La TVA est quant à elle récupérable à 100%. Pour cela il faut pouvoir prouver que le vélo est utilisé pour les trajets domicile travail, au moins occasionnellement.
- L'exonération de l'avantage en nature sur les vélos de sociétés, les accessoires et les entretiens. Autrement dit, l'employé qui a un vélo de société n'a pas d'avantage en nature et n'est donc pas taxé pour le vélo qu'il reçoit.
- L'indemnité vélo: Pour chaque km qu'un employé parcoure pour aller et revenir de son lieu de travail, celui-ci peut bénéficier d'une indemnité de EUR 0,22. Cette indemnisation est elle aussi exonérée d'impôt.
Prenons un exemple: Vous offrez un vélo électrique d'une valeur de 2250 euros et des accessoires pour une valeur de 150 euros à votre employé. Celui-ci parcoure tous les jours 10km aller-retour pour aller travailler. Le vélo est amorti sur 3 ans. Vous prenez aussi en charge l'entretien du vélo, disons que ceci coute 180 euros pour les 3 ans.
Pour l'employé:
- Il reçoit un vélo électrique et des accessoires pour une valeur de EUR 2400
- Il reçoit des entretiens de vélo pour une valeur de EUR 180.
- Il reçoit l'indemnité vélo pour une valeur de EUR 1505 (228 jours * 3 ans * 10km/j * 0,22)
Au terme des 3 ans l'employé aura touché des avantages d'une valeur de 4125 euros.
Pour l'employeur:
- Il offre un vélo et des accessoires d'une valeur de 2400 euros, toutefois au terme des 3 ans cela lui coute réellement 1849 euros (voire le bas de la page pour l'explication)*
- Il paye des entretien pour une valeur de 180 euros, toutefois au terme des 3 années ceci lui coûte 158,5 euros (voire le bas de la page pour l'explication)**
- Il paye 1505 euros d'indemnité vélo à l'employé.
Au terme des 3 ans l'employeur aura déboursé 3512 euros
Comme vous le voyez, l'employé touche des avantages d'une valeur de 4125 euros tandis que l'employeur débourse réellement 3512 euros. Le vélo est donc une super manière d'offrir des avantages à ses employé en depensant le moins possible.
* EUR 416 de TVA sont récupères. De plus, le frais est déduit à 120% donc l'employeur deduit 20% de frais supplementaires par rapport à un achat standard. Ceci genere une economie d'impot de EUR 135. Donc EUR 2400 - EUR 416 de TVA - EUR 135 de diminution d'impôt = EUR 1849
** 10 euros de TVA son récupérés (les entretien de vélo ont en général un taux de TVA de 6%), De plus, le frais est déduit à 120% donc l'employeur deduit 20% de frais supplémentaires par rapport à un achat standard. Ceci genere une economie d'impot de EUR 11,50 donc EUR 180 - EUR 10 de TVA - EUR 11,50 de diminution d'impôt = EUR 158,50.
